Les actes administratifs Filtrer par : Mot-clé : Catégories : Toutes les catégories Publications légalesArrêtéDécisionDélibération Date : Effacer Filtrer Résultats 217 à 234 sur 346 au total. D14-2025-358 Signature de convention avec les Ateliers du cinéma et du spectacle vivant Décision relative à la signature d'une convention avec les Ateliers du cinéma et du spectacle vivant pour les journée du patrimoine de 2025 Publié le 21 juillet 2025 D14-2025-359 – convention avec la société DIVRSION SCOP SAS- Journées du Patrimoine Décision relative à la signature d'une convention avec la société DIVRSION SCOP SAS dans le cadre des Journées du Patrimoine Publié le 21 juillet 2025 7-2025-1055 ARRETE VENTE AU DEBALLAGE- 10 AOUT 2025 Arrêté de vente au déballage relatif au vide-greniers du 10 août 2025 Publié le 21 juillet 2025 Arrêté 7-2025-1054 ARRETE DE REGLEMENTATION DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT-10 AOUT 2025 arrêté de réglementation de circulation et stationnement relatif au vide-greniers du 10 août 2025 Publié le 21 juillet 2025 7-2025-1070 ARRETE VENTE AU DEBALLAGE-3 AOUT 2025 Arrêté de vente au déballage relatif au vide-greniers du 3 août 2025 Publié le 21 juillet 2025 7-2025-1069 ARRETE DE REGLEMENTATION DE CIRCULATION ET SATIONNEMENT-3 AOUT 2025 Arrêté de réglementation de circulation et stationnement relatif au vide-greniers du 3 août 2025 Publié le 21 juillet 2025 Décision D_2025_350 - ALSH ELEMENTAIRE 2 - ANIMATION "LASER GAME MOBILE" - LE 12 AOUT 2025 D_2025_350 - ALSH ELEMENTAIRE 2 - ANIMATION "LASER GAME MOBILE" - LE 12 AOUT 2025 - CONVENTION AVEC LA SOCIETE "1PULSE9" Publié le 21 juillet 2025 Décision D_2025_351 - ALSH COLLEGE - ANIMATION"BUBBLE FOOT" - LE 31 JUILLET 2025 - D_2025_351 - ALSH COLLEGE - ANIMATION"BUBBLE FOOT" - LE 31 JUILLET 2025 - CONVENTION AVEC LA SOCIETE "ENJOY THE GAME" Publié le 21 juillet 2025 8-2025-804 course à piedPublié le 18 juillet 2025 ARRETE 6-2025-1030 - INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER PLACE PASTEURPublié le 18 juillet 2025 ARRETE RENTREE SCOLAIRE - ECOLE PAUL BERT SEVIGNE NDLPublié le 18 juillet 2025 ARRETE RENTREE SCOLAIRE - ECOLE FERRYPublié le 18 juillet 2025 ARRETE RENTREE SCOLAIRE - ECOLE MICHELETPublié le 18 juillet 2025 ARRETE RENTREE SCOLAIRE - ECOLE BUISSONPublié le 18 juillet 2025 D8-2025-333 - FETE NATIONALE - LOCATION D'UN CAMION REFRIGERE DU SIVOM Publié le 17 juillet 2025 D8-2025-330 - ALICIA DELANNOY - PARC ESTIVAL "LE MAGIC PARC" SUR LA GRAND PLACE DU 19 JUILLET AU 25 AOUT 2025Publié le 17 juillet 2025 ARRETE DE VENTE AU DEBALLAGE-27 JUILLET 2025 Arrêté de vente au déballage relatif au vide-greniers du 27 juillet 2025 Publié le 17 juillet 2025 ARRETE REGLEMENTATION CIRCULATION ET STATIONNEMENT-27 JUILLET 2025 Arrêté de réglementation de circulation et stationnement relatif au vide-greniers du 27 juillet 2025 Publié le 17 juillet 2025 Précédent 11 12 13 14 15 Suivant
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