Les actes administratifs du CCAS

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Délibération

DEL_2025_024- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 03 AVRIL 2025

DEL_2025_024- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 03 AVRIL 2025

Publié le 06 août 2025

Délibération

DEL_2025_025- COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR M LE PRESIDENT

DEL_2025_025- COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR M LE PRESIDENT

Publié le 06 août 2025

Délibération

DEL_2025_026- CONVENTION ENTRE LE CCAS ET LA CABBALR PORTANT CREATION D'UNE SERVITUDE SUR LA PARCELLE AM 155

DEL_2025_026- CONVENTION ENTRE LE CCAS ET LA CABBALR PORTANT CREATION D'UNE SERVITUDE SUR LA PARCELLE AM 155

Publié le 06 août 2025

Délibération

DEL_2025_027- CONVENTION ENTRE LE CCAS ET L'ASSOCIATION ALIM - EPICERIE SOLIDAIRE

DEL_2025_027- CONVENTION ENTRE LE CCAS ET L'ASSOCIATION ALIM - EPICERIE SOLIDAIRE

Publié le 06 août 2025

Délibération

DEL_2025_028- DON DE MATERIEL INFORMATIQUE DE LA VILLE DE BETHUNE AU PROFIT DU CCAS

DEL_2025_028- DON DE MATERIEL INFORMATIQUE DE LA VILLE DE BETHUNE AU PROFIT DU CCAS

Publié le 06 août 2025

Délibération

DEL_2025_029- TABLEAU DES EFFECTIFS

DEL_2025_029- TABLEAU DES EFFECTIFS

Publié le 06 août 2025

Délibération

DEL_2025_030- TABLEAU DES EMPLOIS

DEL_2025_030- TABLEAU DES EMPLOIS

Publié le 06 août 2025

Délibération

DEL_2025_031- EMPLOI PERMANENT - GESTIONNAIRE BUDGETAIRE

DEL_2025_031- EMPLOI PERMANENT - GESTIONNAIRE BUDGETAIRE

Publié le 06 août 2025

Délibération

DEL_2025_032- EMPLOI PERMANENT - AGENT D'ACCUEIL TELEPHONIQUE

DEL_2025_032- EMPLOI PERMANENT - AGENT D'ACCUEIL TELEPHONIQUE

Publié le 06 août 2025

Délibération

DEL_2025_033- ADMISSION EN CREANCES ETEINTES DES « AVANCES REMBOURSABLES »

DEL_2025_033- ADMISSION EN CREANCES ETEINTES DES « AVANCES REMBOURSABLES »

Publié le 06 août 2025

Délibération

DEL_2025_034- MISE EN NON-VALEUR DES SOMMES IRRECOUVRABLES DES « AVANCES REMBOURSABLES »

DEL_2025_034- MISE EN NON-VALEUR DES SOMMES IRRECOUVRABLES DES « AVANCES REMBOURSABLES »

Publié le 06 août 2025

Délibération

DEL_2025_023- ANIMATION SENIORS - ORGANISATION DE THES DANSANTS

DEL_2025_023- ANIMATION SENIORS - ORGANISATION DE THES DANSANTS

Publié le 11 avril 2025

Délibération

DEL_2025_022- BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET ANNEXE PROGRAMME REUSSITE EDUCATIVE – APPROBATION

DEL_2025_022- BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET ANNEXE PROGRAMME REUSSITE EDUCATIVE – APPROBATION

Publié le 11 avril 2025

Délibération

DEL_2025_021- BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET PRINCIPAL DU CCAS – APPROBATION

DEL_2025_021- BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET PRINCIPAL DU CCAS – APPROBATION

Publié le 11 avril 2025

Délibération

DEL_2025_020- BUDGET ANNEXE PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE – AFFECTATION DES RESULTATS 2024

DEL_2025_020- BUDGET ANNEXE PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE – AFFECTATION DES RESULTATS 2024

Publié le 11 avril 2025

Délibération

DEL_2025_019- BUDGET PRINCIPAL DU CCAS – AFFECTATION DES RESULTATS 2024

DEL_2025_019- BUDGET PRINCIPAL DU CCAS – AFFECTATION DES RESULTATS 2024

Publié le 11 avril 2025

Délibération

DEL_2025_018- BUDGET ANNEXE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - COMPTE ADMINISTRATIF 2024

DEL_2025_018- BUDGET ANNEXE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - COMPTE ADMINISTRATIF 2024

Publié le 11 avril 2025

Délibération

DEL_2025_017- BUDGET PRINCIPAL DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE BETHUNE - COMPTE ADMINISTRATIF 2024

DEL_2025_017- BUDGET PRINCIPAL DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE BETHUNE - COMPTE ADMINISTRATIF 2024

Publié le 11 avril 2025