Les actes administratifs du CCAS

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Délibération

DEL_2025_006- CONVENTION DISPOSITIFS REFERENT SOLIDARITE ACCOMPAGNEMENT SOCIOPROFESSIONNEL ET REMOBILISATION SOCIALE DES BENEFICIAIRES DU RSA ENTRE LE CCAS ET LE DEPARTEMENT - ANNEE 2025

DEL_2025_006- CONVENTION DISPOSITIFS REFERENT SOLIDARITE ACCOMPAGNEMENT SOCIOPROFESSIONNEL ET REMOBILISATION SOCIALE DES BENEFICIAIRES DU RSA ENTRE LE...

Publié le 01 avril 2025

Délibération

DEL_2025_007- CONVENTION ENTRE LA CABBALR ET LE CCAS DE BETHUNE RELATIF A LA MISE A DISPOSITION DE COMPOSTEURS

DEL_2025_007- CONVENTION ENTRE LA CABBALR ET LE CCAS DE BETHUNE RELATIF A LA MISE A DISPOSITION DE COMPOSTEURS

Publié le 01 avril 2025

Délibération

DEL_2025_008- CONVENTION ENTRE ANDES ET LE CCAS DE BETHUNE - UNE ALIMENTATION DE QUALITE, LOCALE, DURABLE, POUR TOUS LES BENEFICIAIRES DE L'AIDE ALIMENTAIRE SUR LA CABBALR

DEL_2025_008- CONVENTION ENTRE ANDES ET LE CCAS DE BETHUNE - UNE ALIMENTATION DE QUALITE, LOCALE, DURABLE, POUR TOUS LES BENEFICIAIRES DE L'AIDE...

Publié le 01 avril 2025

Délibération

DEL_2025_009- CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS DE BETHUNE ET L'ASSOCIATION LE PASSAGE A NIVEAUX - LA KANTINA

DEL_2025_009- CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS DE BETHUNE ET L'ASSOCIATION LE PASSAGE A NIVEAUX - LA KANTINA

Publié le 01 avril 2025

Délibération

DEL_2025_010- CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS DE BETHUNE, LA VILLE DE BETHUNE ET LE SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SERVICE AUTONOMIE A DOMICILE (SAD)

DEL_2025_010- CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS DE BETHUNE, LA VILLE DE BETHUNE ET LE SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS RELATIF A LA MISE EN...

Publié le 01 avril 2025

Délibération

DEL_2024_062- ANIMATIONS SENIORS - TARIFICATION 2025

DEL_2024_062- ANIMATIONS SENIORS - TARIFICATION 2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_061- PASS' SENIORS A DESTINATION DES PLUS DE 65 ANS - ANNEE 2025

DEL_2024_061- PASS' SENIORS A DESTINATION DES PLUS DE 65 ANS - ANNEE 2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_060- PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - RECRUTEMENT DE VACATAIRES POUR L'ANNEE 2025

DEL_2024_060- PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - RECRUTEMENT DE VACATAIRES POUR L'ANNEE 2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_059- PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION COUP DE POUCE - 2024 2025

DEL_2024_059- PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION COUP DE POUCE - 2024 2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_058- CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE PRE ET LA VILLE DE BETHUNE AU TITRE DE LA CITE EDUCATIVE - ANNEE 2025

DEL_2024_058- CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE PRE ET LA VILLE DE BETHUNE AU TITRE DE LA CITE EDUCATIVE - ANNEE 2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_056- APPEL A PROJET RESEAU D'ECOUTE, D'APPUI ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS - REAAP - ANNEE 2025

DEL_2024_056- APPEL A PROJET RESEAU D'ECOUTE, D'APPUI ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS - REAAP - ANNEE 2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_055- APPEL A PROJET CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE - SUBVENTION CAF 2024/2025

DEL_2024_055- APPEL A PROJET CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE - SUBVENTION CAF
2024/2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_054- SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT CAF - ANNEE 2025

DEL_2024_054- SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT CAF - ANNEE 2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_053- APPEL A PROJET CONTRAT DE VILLE - PRE - SUBVENTION DE L'AGENCE NATIONALE DE LA COHESION DES TERRITOIRES - ANNEE 2025

DEL_2024_053- APPEL A PROJET CONTRAT DE VILLE - PRE - SUBVENTION DE L'AGENCE NATIONALE DE LA COHESION DES TERRITOIRES - ANNEE 2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_052- MISE EN NON-VALEUR DES SOMMES IRRECOUVRABLES DES « AVANCES REMBOURSABLES »

DEL_2024_052- MISE EN NON-VALEUR DES SOMMES IRRECOUVRABLES DES « AVANCES REMBOURSABLES »

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_051- ADMISSION EN CREANCES ETEINTES DES « AVANCES REMBOURSABLES »

DEL_2024_051- ADMISSION EN CREANCES ETEINTES DES « AVANCES REMBOURSABLES »

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_050- AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT JUSQU'A L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025

DEL_2024_050- AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT JUSQU'A L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_049- PRISE EN CHARGE DE NUITEES D’HOTEL

DEL_2024_049- PRISE EN CHARGE DE NUITEES D’HOTEL

Publié le 10 décembre 2024