Publications légales

ARRETE N° 655- REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION 18 JUIN 2024

Publié le 11 juin 2024

D_2024_148_ANIMATION_LOCATION_PONEYS_HALTE_GARDERIE_LA_CHARITE

ANIMATION ET LOCATION DE PONEYS AVEC ACCOMPAGNATEUR A LA HALTE GARDERIE LA CHARITE POUR LA FETE DE FIN D'ANNEE

Publié le 05 juin 2024

D_2024_149_ANIMATION_ET_LOCATION_PONEYS_ILE_AUX_ENFANTS

ANIMATION ET LOCATION DE PONEYS AVEC ANIMATEURS POUR LA CRECHE ILE AUX ENFANTS FETE DE FIN D'ANNEE

Publié le 05 juin 2024

D8 LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS FORMATION ACCUEILLANTS DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES

Publié le 03 juin 2024

ARRETE 5-2024-612 PORTANT DESIGNATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE DE L'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ET DES QUESTIONS RELATIVES A LA REUTILISATION DES INFORMATIONS PUBLIQUES (PRADA)

ARRETE 5-2024-612 PORTANT DESIGNATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE DE L'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ET DES QUESTIONS RELATIVES A LA REUTILISATION...

Publié le 22 mai 2024

Arrêté restriction de stationnement inauguration scénographie

Publié le 15 mai 2024

D_2024-104 Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle création à la carte sur la sécurité routière

Décision, spectacle prévention routière

Publié le 15 mai 2024

Vidéo Mapping Festival - Règlementation de la circulation et du stationnement, autorisation usage HP le 25 mai 2024

1 document Publié le 13 mai 2024

ARRÊTÉ 7-2024-298 - PROX AVENTURE - RUE DE SCHWERTE COMPLEXE SPORTIF VICTOR HUGO

ARRÊTÉ 7-2024-298 - PROX AVENTURE - RUE DE SCHWERTE FACE AU COMPLEXE SPORTIF VICTOR HUGO

Publié le 20 mars 2024

Arrêté règlementation de stationnement rue Emile Zola du 5 au 20 février 2024

1 document Publié le 18 janvier 2024

D-2023-439 - SPECTACLE DE MAGIE TOUS ALSH LE 13 DECEMBRE 2023 - SOCIETE QUENTIN MASSE

DECISION POUR LE SPECTACLE DE MAGIE POUR TOUS LES ENFANTS DES ALSH LE MERCREDI 13 DECEMBRE 2023

Publié le 12 décembre 2023

D1-2023-349 Affranchissement du courrier par la société "Courrier plus"

Publié le 29 septembre 2023

Arrêté n°5-2023-1111 portant occupation du domaine public - périmètre de sécurité à la suite d'un incendie - Angle Boulevard Raymond Poincaré et Rue Aristide Hurbiez

Arrêté n°5-2023-1111 portant occupation du domaine public - périmètre de sécurité à la suite d'un incendie - Angle Boulevard Raymond Poincaré et Rue...

Publié le 18 août 2023