9-09 Approbation du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage 2025-2030 9-09 Approbation du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage 2025-2030 Publié le 04 juillet 2025
9-10 Dispositif OPAH-RU - Subvention ville au ravalement des façades - Elargissement du périmètre 9-10 Dispositif OPAH-RU - Subvention ville au ravalement des façades - Elargissement du périmètre Publié le 04 juillet 2025
9-11 Renonciations d'incorporation de biens sans maître 9-11 Renonciations d'incorporation de biens sans maître Publié le 04 juillet 2025
9-12 Adhésion à l'association Cités Jardins du Bassin Minier Nord/Pas-de-Calais - Année 2025 9-12 Adhésion à l'association Cités Jardins du Bassin Minier Nord/Pas-de-Calais - Année 2025 Publié le 04 juillet 2025
9-13 Rétrocession de la parcelle AS 313, sise rue Copernic, Lieu dit Impasse Baert, dans le domaine public routier communal 9-13 Rétrocession de la parcelle AS 313, sise rue Copernic, Lieu dit Impasse Baert, dans le domaine public routier communal Publié le 04 juillet 2025
13-01 Cité de la Musique et de la Danse - Convention de délégation de Maitrise d'Ouvrage entre la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay Artois-Lys Romane et la Ville de Béthune pour l'aménagement du parc urbain 13-01 Cité de la Musique et de la Danse - Convention de délégation de Maitrise d'Ouvrage entre la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay... Publié le 04 juillet 2025
13-02 Convention de délégation de Service Public du réseau de chaleur de Béthune entre la Société DALKIA et la Ville de Béthune - Signature de l'avenant n°2 13-02 Convention de délégation de Service Public du réseau de chaleur de Béthune entre la Société DALKIA et la Ville de Béthune - Signature de... Publié le 04 juillet 2025
4-01 Don de matériels informatiques entre la Ville de Béthune et le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Béthune 4-01 Don de matériels informatiques entre la Ville de Béthune et le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Béthune Publié le 04 juillet 2025
2-01 Budget - Exercice 2025 - Décision modificative n°1 - Adoption 2-01 Budget - Exercice 2025 - Décision modificative n°1 - Adoption Publié le 04 juillet 2025
2-02 CABBALR - Modification de l'attribution de compensation 2024 suite à la suppression de la dotation de solidarité communautaire 2-02 CABBALR - Modification de l'attribution de compensation 2024 suite à la suppression de la dotation de solidarité communautaire Publié le 04 juillet 2025
3-03 Contrat de projet - Chef de projet technique des systèmes d’information 3-03 Contrat de projet - Chef de projet technique des systèmes d’information Publié le 04 juillet 2025
3-04 Mise à disposition de service en lien avec la Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane 3-04 Mise à disposition de service en lien avec la Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane Publié le 04 juillet 2025
3-05 Rémunération du personnel vacataire théâtre, manifestations culturelles et festives 3-05 Rémunération du personnel vacataire théâtre, manifestations culturelles et festives Publié le 04 juillet 2025
3-06 Remboursement de frais de formation des élus 3-06 Remboursement de frais de formation des élus Publié le 04 juillet 2025
ARRETE 13-2025-949 - VOIRIE - PARKING ALPHONSE OUTREBON ARRETE - REFECTION DU PARKING DU 7 AU 10 JUILLET 2025 Publié le 03 juillet 2025