Recherche avancée
Résultats 11 à 20 sur 64 au total
-
Inondations 2023 : Perte de récolte et calamité agricole et/ou perte de fond
consulter le document annexé "Guide exploitant Aléanat" expliquant les démarches pas à pas. En cas de besoin, vous pouvez également contacter le Service de l’économie agricole de la DDTM :
27/02/2024 16:53
-
Objets perdus / trouvés
Durée de conservation Les objets trouvés sont conservés de 1 à 2 ans en fonction de la valeur. En cas de non réclamation, ils sont ensuite détruits. Pour information et comme la loi le prévoit,
19/02/2024 14:45
-
La Ville de Béthune est reconnue en état de catastrophe naturelle pour inondations et coulées de boues (épisode du 27 décembre 2023 au 11 janvier 2024)
recommandé de conserver tous les éléments utiles à la disposition de votre société d’assurance en cas d’expertise. PROCEDURE CATNAT Qu’est-ce que la procédure CATNAT ? La commune
19/02/2024 13:23
-
Extension du plan d'épandage des boues issues du système d'assainissement de Béthune - Avis d'enquête publique
fait l'objet d'une décision de non-soumission à étude d'impact délivrée à l'issue de l'examen au cas par cas prévu par l'article R122.3. Cet avis est daté du 18 octobre 2021. Il est joint à ce dossier en
15/11/2023 17:35
-
La mutuelle communale
salariés et professionnels indépendants travaillant dans la commune. Les dossiers sont étudiés au cas par cas, il n’y a pas de sélection médicale ni de questionnaire de santé. Comment adhérer à la mutuelle
15/11/2023 17:14
-
Politique de gestion des données personnelles
péremption de 12 mois. A l’issue de cette période, vos données personnelles sont supprimées. Dans le cas d’une inscription à un service en ligne, une demande de renouvellement de consentement vous est adressée [...] politiques en matière de collecte, d'utilisation et de divulgation des informations personnelles en cas d'utilisation de l'application mobile. Si vous choisissez d'utiliser l'application mobile, vous [...] service. Nous n'utiliserons ni ne partagerons vos informations avec qui que ce soit, sauf dans les cas décrits dans la présente politique de confidentialité. Les termes utilisés dans la présente politique
16/10/2023 13:46
-
Octobre rose : Découvrez le programme des animations
Pour rappel, ce cancer est le plus fréquent chez la femme. En 2018, pas moins de 58 500 nouveaux cas ont été diagnostiqués en France. Le cancer du sein touche également l'homme : les cancers du sein masculins
29/09/2023 16:47
-
Collecte des déchets
vos déchets ménagers, 2 cas de figure se présentent : à partir de 18h, le jour même, en cas de ramassage nocturne (à partir de 20h) à partir de 20h, la veille, en cas de ramassage matinal (à partir
12/07/2023 13:40
-
Elie-Wiesel et Jean-Buridan : les deux médiathèques de Béthune
de respecter les délais de prêt ; n’attendez pas la lettre de rappel pour rendre vos documents. En cas de retard, le droit au prêt pourra être momentanément suspendu. Les services Possibilité de
06/01/2023 10:36
-
Archives municipales
les agents extérieurs comme la poussière, la lumière, les variations de température… Dans certains cas, une restauration est nécessaire. Le classement : Les archivistes procèdent au classement des
05/12/2022 11:07
