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Résultats 21 à 30 sur 64 au total
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Faire une demande de subventions
voie informatique jusqu'au 31 janvier 2025 . Vous trouverez ci-dessous la démarche à suivre. En cas de difficultés, le service Vie Associative se tient à votre disposition. POUR LES DEMANDES DE [...] l’expert-comptable ou par un commissaire aux comptes. INFORMATIONS PRATIQUES En cas de changement (présidence, siège social, etc…) il est impératif de joindre les nouveaux statuts et
10/01/2025 11:38
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Faire une demande pour mon association
Cette fiche communication fera l'objet d'un arbitrage en interne, et peut faire l'objet d'un refus (en cas notamment de non disponibilité des espaces de communication aux dates souhaitées) ou d'un réajustement
04/02/2019 11:37
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Forfait Post Stationnement
2€ de moins que le PV jusqu’alors réglementaire en cas de non-paiement ou dépassement du stationnement autorisé payant. Quel recours en cas de contestation ? il vous suffit de transmettre
13/10/2022 17:19
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Fourrière
une attestation d'assurance en cours de validité, la pièce d'identité du propriétaire et le cas échéant, une procuration de ce dernier si vous êtes mandaté pour récupérer le véhicule à sa place.
13/10/2022 17:21
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Inondations 2023 : Perte de récolte et calamité agricole et/ou perte de fond
consulter le document annexé "Guide exploitant Aléanat" expliquant les démarches pas à pas. En cas de besoin, vous pouvez également contacter le Service de l’économie agricole de la DDTM :
27/02/2024 16:53
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L'école municipale de dessin
entamé est dû dans son intégralité. Aucun remboursement n'est accordé en cas d’arrêt de l’activité au cours du trimestre. En cas d’inscription en cours d’année, le tarif sera de 12 € par trimestre pour
01/08/2019 11:45
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L'école municipale de dessin
intérieur Chaque année entamée sera due, dans son intégralité. Aucun remboursement n'est accordé en cas d’arrêt de l’activité durant l'année. Inscrire mon enfant Les inscriptions pour l'année
21/07/2025 19:02
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La Ville de Béthune est reconnue en état de catastrophe naturelle pour inondations et coulées de boues (épisode du 27 décembre 2023 au 11 janvier 2024)
recommandé de conserver tous les éléments utiles à la disposition de votre société d’assurance en cas d’expertise. PROCEDURE CATNAT Qu’est-ce que la procédure CATNAT ? La commune
19/02/2024 13:23
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La mutuelle communale
salariés et professionnels indépendants travaillant dans la commune. Les dossiers sont étudiés au cas par cas, il n’y a pas de sélection médicale ni de questionnaire de santé. Comment adhérer à la mutuelle
04/02/2019 11:37
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La mutuelle communale
salariés et professionnels indépendants travaillant dans la commune. Les dossiers sont étudiés au cas par cas, il n’y a pas de sélection médicale ni de questionnaire de santé. Comment adhérer à la mutuelle
04/02/2019 11:37
