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Résultats 41 à 50 sur 64 au total
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Fourrière
une attestation d'assurance en cours de validité, la pièce d'identité du propriétaire et le cas échéant, une procuration de ce dernier si vous êtes mandaté pour récupérer le véhicule à sa place.
13/10/2022 17:21
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Forfait Post Stationnement
2€ de moins que le PV jusqu’alors réglementaire en cas de non-paiement ou dépassement du stationnement autorisé payant. Quel recours en cas de contestation ? il vous suffit de transmettre
13/10/2022 17:19
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Faire une demande pour mon association
Cette fiche communication fera l'objet d'un arbitrage en interne, et peut faire l'objet d'un refus (en cas notamment de non disponibilité des espaces de communication aux dates souhaitées) ou d'un réajustement
04/02/2019 11:37
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Faire une demande de subventions
voie informatique jusqu'au 31 janvier 2025 . Vous trouverez ci-dessous la démarche à suivre. En cas de difficultés, le service Vie Associative se tient à votre disposition. POUR LES DEMANDES DE [...] l’expert-comptable ou par un commissaire aux comptes. INFORMATIONS PRATIQUES En cas de changement (présidence, siège social, etc…) il est impératif de joindre les nouveaux statuts et
10/01/2025 11:38
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Extension du plan d'épandage des boues issues du système d'assainissement de Béthune - Avis d'enquête publique
fait l'objet d'une décision de non-soumission à étude d'impact délivrée à l'issue de l'examen au cas par cas prévu par l'article R122.3. Cet avis est daté du 18 octobre 2021. Il est joint à ce dossier en
15/11/2023 17:35
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Elie-Wiesel et Jean-Buridan : les deux médiathèques de Béthune
renouvelable tous les ans. La carte d’inscription peut être utilisée dans les deux médiathèques. En cas de perte ou de vol, un duplicata de carte vous sera facturé 2,50€. Le prêt des documents est [...] respecter les délais de prêt ; n’attendez pas la lettre de rappel pour rendre vos documents. En cas de retard, il est prévu : soit de suspendre votre droit au prêt soit de vous faire payer des
06/05/2019 16:27
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Elie-Wiesel et Jean-Buridan : les deux médiathèques de Béthune
de respecter les délais de prêt ; n’attendez pas la lettre de rappel pour rendre vos documents. En cas de retard, le droit au prêt pourra être momentanément suspendu. Les services Possibilité de
06/01/2023 10:36
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Démarches d'urbanisme
du domaine public : benne, échafaudage, nacelle, stationnement Les cas dispensés de procédures Certains cas ne nécessitent aucune démarche d'urbanisme. Ce sont les suivants : les [...] et il est impératif d’attendre la réponse de Monsieur le Maire avant d’engager les travaux. En cas de non-respect (travaux engagés sans que la réponse au dossier ait été donnée ou sans qu’un dossier [...] d’information, le certificat d’urbanisme opérationnel (en fonction d’un projet précis) Les cas particuliers des façades et enseignes Les façades Pour toute intervention que vous souhaitez
04/02/2019 11:37
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Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs
Des recommandations sur les comportements à adopter en cas de crue, de tempête ou d’incident industriel. Par exemple, comment se mettre à l’abri en cas de vent fort ou comment se protéger lors de pics de [...] comme éviter de construire dans des zones inondables, ou bien connaître les points de rassemblement en cas d’urgence. Les dispositifs d’alerte : Le DICRIM informe les habitants sur les systèmes d’alerte [...] organisées pour sensibiliser les habitants aux risques locaux et leur expliquer comment réagir en cas de crise. Il est également recommandé de consulter ce document régulièrement, surtout en période de
17/02/2025 13:05
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Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs
Des recommandations sur les comportements à adopter en cas de crue, de tempête ou d’incident industriel. Par exemple, comment se mettre à l’abri en cas de vent fort ou comment se protéger lors de pics de [...] comme éviter de construire dans des zones inondables, ou bien connaître les points de rassemblement en cas d’urgence. Les dispositifs d’alerte : Le DICRIM informe les habitants sur les systèmes d’alerte [...] organisées pour sensibiliser les habitants aux risques locaux et leur expliquer comment réagir en cas de crise. Il est également recommandé de consulter ce document régulièrement, surtout en période de
19/02/2025 10:43
