Les actes administratifs du CCAS

Délibération

DEL_2023_053- REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

1 document Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_052- ADOPTION DU REFERENTIEL BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 01/01/2024

DEL_2023_052- ADOPTION DU REFERENTIEL BUDGETAIRE ET
COMPTABLE M57 AU 01/01/2024

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_051- CLASSEMENT ET AFFECTATION DE L'IMMEUBLE SIS 56/58 RUE DU BOIS DERODE A BETHUNE DANS LE DOMAINE PUBLIC

DEL_2023_051- CLASSEMENT ET AFFECTATION DE
L'IMMEUBLE SIS 56/58 RUE DU BOIS DERODE A BETHUNE
DANS LE DOMAINE PUBLIC

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_050- VENTE TERRAINS CCAS CADASTRES AE 342 ET AE 344 SISES RUE DE LA GARE A VERQUIGNEUL

DEL_2023_050- VENTE TERRAINS CCAS CADASTRES AE 342
ET AE 344 SISES RUE DE LA GARE A VERQUIGNEUL

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_049- ADMISSION EN CREANCES ETEINTES - "AVANCES REMBOURSABLES"

DEL_2023_049- ADMISSION EN CREANCES ETEINTES -
"AVANCES REMBOURSABLES"

1 document Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_048- ADMISSION EN NON-VALEUR DES SOMMES IRRECOUVRABLES - "AVANCES REMBOURSABLES"

DEL_2023_048- ADMISSION EN NON-VALEUR DES SOMMES
IRRECOUVRABLES - "AVANCES REMBOURSABLES"

1 document Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_047- MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (INDEMNITÉ DE FONCTIONS, DE SUJÉTIONS ET D'EXPERTISE ET COMPLÉMENT INDEMNITAIRE ANNUEL)

DEL_2023_047- MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE
TENANT
COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE
L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL
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1 document Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_046- CREATION D’EMPLOI POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE (ATA) ET ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE (ASA) POUR L’ANNEE 2024

DEL_2023_046- CREATION D’EMPLOI POUR ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE D’ACTIVITE (ATA) ET ACCROISSEMENT
SAISONNIER D’ACTIVITE (ASA) POUR L’ANNEE 2024

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_045- PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - RECRUTEMENT DE VACATAIRES POUR L’ANNEE 2024

DEL_2023_045- PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE -
RECRUTEMENT DE VACATAIRES POUR L’ANNEE 2024

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_044- EMPLOI REFERENT SOCIAL PREVENTION DES EXPULSIONS - POLE ACTION SOCIALE

DEL_2023_044- EMPLOI REFERENT SOCIAL PREVENTION DES
EXPULSIONS - POLE ACTION SOCIALE

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_043- CREATION EMPLOI PERMANENT - CHEF(FE) D'EQUIPE ACTION SOCIALE

DEL_2023_043- CREATION EMPLOI PERMANENT - CHEF(FE)
D'EQUIPE ACTION SOCIALE

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_042- CREATION EMPLOI PERMANENT - ANIMATEUR/TRICE SENIORS

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_041- TABLEAU DES EMPLOIS

1 document Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_040- TABLEAU DES EFFECTIFS

1 document Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_039- COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_038- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 22 SEPTEMBRE 2023

DEL_2023_038- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA
SÉANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 22 SEPTEMBRE
2023

1 document Publié le 11 décembre 2023

Délibération

Convocation Conseil d'Administration CCAS 28 novembre 2023

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_037- SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT CAF 2024

Publié le 13 octobre 2023