Les actes administratifs du CCAS

Délibération

DEL_2024_019- BUDGET PRIMITIF 2024 – BUDGET PRINCIPAL DU CCAS – APPROBATION

Publié le 19 avril 2024

Délibération

DEL_2024_020- BUDGET PRIMITIF 2024 – BUDGET ANNEXE PROGRAMME REUSSITE EDUCATIVE – APPROBATION

Publié le 19 avril 2024

Délibération

DEL_2024_021- ANIMATION SENIORS - SORTIE LES CHEVRETTES DU TERRIL - RIEULAY

Publié le 19 avril 2024

Délibération

DEL_2024_022- ANIMATION SENIORS - SORTIE NAUSICAA

Publié le 19 avril 2024

Délibération

DEL_2024_023- ANIMATION SENIORS - REPAS DANSANT DOMAINE DU CANOTIER A PAILLENCOURT

Publié le 19 avril 2024

Délibération

DEL_2024_024- EMPLOI PERMANENT - AGENT D'ACCUEIL SENIORS

Publié le 19 avril 2024

Délibération

DEL_2023_058- CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE PRE ET LA VILLE DE BETHUNE AU TITRE DE LA CITE EDUCATIVE

DEL_2023_058- CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE
PRE ET LA VILLE DE BETHUNE AU TITRE DE LA CITE
EDUCATIVE

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_057- PROGRAMME DE REUSSTE EDUCATIVE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION COUP DE POUCE

DEL_2023_057- PROGRAMME DE REUSSTE EDUCATIVE -
CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION COUP DE POUCE

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_056- APPEL A PROJET CARSAT "VIVONS RETRAITE"

DEL_2023_056- APPEL A PROJET CARSAT "VIVONS
RETRAITE"

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_055- PASS' SENIORS A DESTINATION DES PLUS DE 65 ANS - ANNEE 2024

DEL_2023_055- PASS' SENIORS A DESTINATION DES PLUS DE
65 ANS - ANNEE 2024

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_054- AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT JUSQU'A L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024

DEL_2023_054- AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET
MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT JUSQU'A
L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_053- REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

1 document Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_052- ADOPTION DU REFERENTIEL BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 01/01/2024

DEL_2023_052- ADOPTION DU REFERENTIEL BUDGETAIRE ET
COMPTABLE M57 AU 01/01/2024

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_051- CLASSEMENT ET AFFECTATION DE L'IMMEUBLE SIS 56/58 RUE DU BOIS DERODE A BETHUNE DANS LE DOMAINE PUBLIC

DEL_2023_051- CLASSEMENT ET AFFECTATION DE
L'IMMEUBLE SIS 56/58 RUE DU BOIS DERODE A BETHUNE
DANS LE DOMAINE PUBLIC

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_050- VENTE TERRAINS CCAS CADASTRES AE 342 ET AE 344 SISES RUE DE LA GARE A VERQUIGNEUL

DEL_2023_050- VENTE TERRAINS CCAS CADASTRES AE 342
ET AE 344 SISES RUE DE LA GARE A VERQUIGNEUL

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_049- ADMISSION EN CREANCES ETEINTES - "AVANCES REMBOURSABLES"

DEL_2023_049- ADMISSION EN CREANCES ETEINTES -
"AVANCES REMBOURSABLES"

1 document Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_048- ADMISSION EN NON-VALEUR DES SOMMES IRRECOUVRABLES - "AVANCES REMBOURSABLES"

DEL_2023_048- ADMISSION EN NON-VALEUR DES SOMMES
IRRECOUVRABLES - "AVANCES REMBOURSABLES"

1 document Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_047- MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (INDEMNITÉ DE FONCTIONS, DE SUJÉTIONS ET D'EXPERTISE ET COMPLÉMENT INDEMNITAIRE ANNUEL)

DEL_2023_047- MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE
TENANT
COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE
L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL
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1 document Publié le 11 décembre 2023