Les actes administratifs Filtrer par : Mot-clé : Date : Effacer Filtrer Résultats 73 à 90 sur 364 au total. Décision D_2025_319 - ALSH COLLEGE - ATELIER DE SENSIBILISATION A LA BIODIVERSITE MARINE - 10 JUILLET 2025 D_2025_319 - ALSH COLLEGE - ATELIER DE SENSIBILISATION A LA BIODIVERSITE MARINE - 10 JUILLET 2025 Publié le 11 juillet 2025 Décision D_2025_327 - ALSH ELEMENTAIRE 2 - ANIMATION CULTURELLE - 25 JUILLET 2025 D_2025_327 - ALSH ELEMENTAIRE 2 - ANIMATION CULTURELLE - 25 JUILLET 2025 Publié le 11 juillet 2025 Décision D_2025_320 - ALSH ELEMENATIRE 1 - ATELIERS ET ANIMATIONS CULTURELLES - LES 15 ET 17 JUILLET 2025 D_2025_320 - ALSH ELEMENATIRE 1 - ATELIERS ET ANIMATIONS CULTURELLES - LES 15 ET 17 JUILLET 2025 Publié le 11 juillet 2025 Décision D_2025_325 - ALSH ELEMENTAIRE 1 - ANIMATION "LASER GAME MOBILE" - 25 JUILLET 2025 D_2025_325 - ALSH ELEMENTAIRE 1 - ANIMATION "LASER GAME MOBILE" - 25 JUILLET 2025 Publié le 11 juillet 2025 Décision D_2025_323 - ALSH ELEMENTAIRE 2 - ANIMATION "KARTS ARENA" - 24 JUILLET 2025 D_2025_323 - ALSH ELEMENTAIRE 2 - ANIMATION "KARTS ARENA" - 24 JUILLET 2025 Publié le 11 juillet 2025 Décision D_2025_326 - ALSH ELEMENTAIRE 1 - ESCAPE GAME MOBILE "ENCODE" - 1ER AOUT 2025 D_2025_326 - ALSH ELEMENTAIRE 1 - ESCAPE GAME MOBILE "ENCODE" - 1ER AOUT 2025 Publié le 11 juillet 2025 ARRETE 13-2025-1036 - MARQUAGES AU SOL - AVENUE KENNEDY ARRETE - TRAVAUX DE MARQUAGES AU SOL DU 15 JUILLET AU 22 AOUT 2025 Publié le 11 juillet 2025 ARRETE 13-2025-1026 - VOIRIE - RUE DES TREILLES ARRETE - TRAVAUX POUR LA RENOVATION DES TROTTOIRS DU 15 JUILLET AU 22 AOUT 2025 Publié le 11 juillet 2025 ARRETE 13-2025-1025 - VOIRIE - RUE D'ARRAS ARRETE - RENOVATION DES TROTTOIRS DU 15 JUILLET AU 22 AOUT 2025 Publié le 11 juillet 2025 9-03 Avenant n°4 à la promesse de vente du 27 juillet 2022 du lot 9B de l'écoquartier de l'Horlogerie 9-03 Avenant n°4 à la promesse de vente du 27 juillet 2022 du lot 9B de l'écoquartier de l'Horlogerie Publié le 11 juillet 2025 9-02 Transfert complémentaire d'espaces verts dans le domaine public - Quartier de l'Horlogerie 9-02 Transfert complémentaire d'espaces verts dans le domaine public - Quartier de l'Horlogerie Publié le 11 juillet 2025 D_2025_322 - MAISON DES 1000ERS JOURS - ATELIER DE PREVENTION SUR L'ALIMENTION - 16 JUILLET 2025 D_2025_322 - MAISON DES 1000ERS JOURS - ATELIER DE PREVENTION SUR L'ALIMENTION - ASSOCIATION PREVART -16 JUILLET 2025 Publié le 11 juillet 2025 9-01 Bilan de clôture de la concession d'aménagement TERRITOIRES 62 - Quartier de l'Horlogerie 9-01 Bilan de clôture de la concession d'aménagement TERRITOIRES 62 - Quartier de l'Horlogerie Publié le 11 juillet 2025 arrêté 5-2025-1021 exécution d'office travaux impasse Foubert parcelle cadastrée AL0038 arrêté 5-2025-1021 exécution d'office travaux impasse Foubert parcelle cadastrée AL0038 1 document Publié le 11 juillet 2025 8-07 Délibération Subventions de fonctionnement et exceptionnelles délibération Publié le 10 juillet 2025 arrêté 6-2025-1000 arrêté temporaire réglementant la vente de boissons alcoolisées 13 et 14 juillet arrêté 6-2025-1000 arrêté temporaire réglementant la vente de boissons alcoolisées 13 et 14 juillet 1 document Publié le 10 juillet 2025 Arrêté ARRETE N8-2025-1011 AUTORISATION D'USAGE DE HAUT-PARLEURSPublié le 09 juillet 2025 ARRETE 13-2025-1010 - VOIRIE - RUE ANATOLE FRANCE ET PLACE DE LA REPUBLIQUE ARRETE - REPRISE DE BORDURES ET ENROBES EN TROTTOIR DU 15 AU 30 JUILLET 2025 Publié le 09 juillet 2025 Précédent 3 4 5 6 7 Suivant
Décision D_2025_319 - ALSH COLLEGE - ATELIER DE SENSIBILISATION A LA BIODIVERSITE MARINE - 10 JUILLET 2025 D_2025_319 - ALSH COLLEGE - ATELIER DE SENSIBILISATION A LA BIODIVERSITE MARINE - 10 JUILLET 2025 Publié le 11 juillet 2025
Décision D_2025_327 - ALSH ELEMENTAIRE 2 - ANIMATION CULTURELLE - 25 JUILLET 2025 D_2025_327 - ALSH ELEMENTAIRE 2 - ANIMATION CULTURELLE - 25 JUILLET 2025 Publié le 11 juillet 2025
Décision D_2025_320 - ALSH ELEMENATIRE 1 - ATELIERS ET ANIMATIONS CULTURELLES - LES 15 ET 17 JUILLET 2025 D_2025_320 - ALSH ELEMENATIRE 1 - ATELIERS ET ANIMATIONS CULTURELLES - LES 15 ET 17 JUILLET 2025 Publié le 11 juillet 2025
Décision D_2025_325 - ALSH ELEMENTAIRE 1 - ANIMATION "LASER GAME MOBILE" - 25 JUILLET 2025 D_2025_325 - ALSH ELEMENTAIRE 1 - ANIMATION "LASER GAME MOBILE" - 25 JUILLET 2025 Publié le 11 juillet 2025
Décision D_2025_323 - ALSH ELEMENTAIRE 2 - ANIMATION "KARTS ARENA" - 24 JUILLET 2025 D_2025_323 - ALSH ELEMENTAIRE 2 - ANIMATION "KARTS ARENA" - 24 JUILLET 2025 Publié le 11 juillet 2025
Décision D_2025_326 - ALSH ELEMENTAIRE 1 - ESCAPE GAME MOBILE "ENCODE" - 1ER AOUT 2025 D_2025_326 - ALSH ELEMENTAIRE 1 - ESCAPE GAME MOBILE "ENCODE" - 1ER AOUT 2025 Publié le 11 juillet 2025
ARRETE 13-2025-1036 - MARQUAGES AU SOL - AVENUE KENNEDY ARRETE - TRAVAUX DE MARQUAGES AU SOL DU 15 JUILLET AU 22 AOUT 2025 Publié le 11 juillet 2025
ARRETE 13-2025-1026 - VOIRIE - RUE DES TREILLES ARRETE - TRAVAUX POUR LA RENOVATION DES TROTTOIRS DU 15 JUILLET AU 22 AOUT 2025 Publié le 11 juillet 2025
ARRETE 13-2025-1025 - VOIRIE - RUE D'ARRAS ARRETE - RENOVATION DES TROTTOIRS DU 15 JUILLET AU 22 AOUT 2025 Publié le 11 juillet 2025
9-03 Avenant n°4 à la promesse de vente du 27 juillet 2022 du lot 9B de l'écoquartier de l'Horlogerie 9-03 Avenant n°4 à la promesse de vente du 27 juillet 2022 du lot 9B de l'écoquartier de l'Horlogerie Publié le 11 juillet 2025
9-02 Transfert complémentaire d'espaces verts dans le domaine public - Quartier de l'Horlogerie 9-02 Transfert complémentaire d'espaces verts dans le domaine public - Quartier de l'Horlogerie Publié le 11 juillet 2025
D_2025_322 - MAISON DES 1000ERS JOURS - ATELIER DE PREVENTION SUR L'ALIMENTION - 16 JUILLET 2025 D_2025_322 - MAISON DES 1000ERS JOURS - ATELIER DE PREVENTION SUR L'ALIMENTION - ASSOCIATION PREVART -16 JUILLET 2025 Publié le 11 juillet 2025
9-01 Bilan de clôture de la concession d'aménagement TERRITOIRES 62 - Quartier de l'Horlogerie 9-01 Bilan de clôture de la concession d'aménagement TERRITOIRES 62 - Quartier de l'Horlogerie Publié le 11 juillet 2025
arrêté 5-2025-1021 exécution d'office travaux impasse Foubert parcelle cadastrée AL0038 arrêté 5-2025-1021 exécution d'office travaux impasse Foubert parcelle cadastrée AL0038 1 document Publié le 11 juillet 2025
8-07 Délibération Subventions de fonctionnement et exceptionnelles délibération Publié le 10 juillet 2025
arrêté 6-2025-1000 arrêté temporaire réglementant la vente de boissons alcoolisées 13 et 14 juillet arrêté 6-2025-1000 arrêté temporaire réglementant la vente de boissons alcoolisées 13 et 14 juillet 1 document Publié le 10 juillet 2025
ARRETE 13-2025-1010 - VOIRIE - RUE ANATOLE FRANCE ET PLACE DE LA REPUBLIQUE ARRETE - REPRISE DE BORDURES ET ENROBES EN TROTTOIR DU 15 AU 30 JUILLET 2025 Publié le 09 juillet 2025
