Les actes administratifs

Arrêté

ARRETE 11 - 2025 - 322 // ASSOCIATION "ET SI" - SALON ECO RESPONSABLE - LE 13 AVRIL 2025 - VENTE AU DEBALLAGE - LA FABRIQUE

ARRETE RELATIF A LA VENTE AU DEBALLAGE DE L'ASSOCIATION "ET SI" A LA FABRIQUE LE 13 AVRIL 2025

Publié le 08 avril 2025

Arrêté

ARRETE 9 - 2025- 450 REGLEMENTATION STATIONNEMENT TERRASSE LE NEPTUNE AU 4 AVRIL 2025

Publié le 08 avril 2025

Arrêté

ARRETE 13-2025-393 - ASSAINISSEMENT - RUE DE LILLE

ARRETE - TRAVAUX DE CURAGE DU 7 AU 18 AVRIL 2025

Publié le 08 avril 2025

Décision

D8-2025-176 CARNAVAL LE 13 AVRIL 2025-CONVENTION AVEC HARMONIE MUNICIPALE DE ST VENANT

Publié le 07 avril 2025

Décision

D8-2025-175 CARNAVAL LE 13 AVRIL 2025-CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION BUNNY JUMP

Publié le 07 avril 2025

Arrêté

ARRETE 13-2025-417 - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - 248 IMPASSE FOUBERT

ARRETE - INSTALLATION DE BARRIERES DE SECURITE A COMPTER DU 18 FEVRIER 2025

Publié le 07 avril 2025

Décision

ALSH_ELEMENTAIRE_VH_D_2025_172 - INITIATION CAPOIERA 07 AVRIL 2025

DECISION_D_2025_172 - INITIATION CAPOIERA 07 AVRIL 2025

Publié le 07 avril 2025

Décision

ALSH_ELEMENTAIRE_D_2025_174 - INITIATION CAPOIERA 9 AVRIL 2025

DECISION ALSH ELEMENTAIRE MICHELET - INITIATION CAPOIERA - MERCREDI 9 AVRIL 2025

Publié le 07 avril 2025

Arrêté

Arrêté règlementation stationnement concert électro Labanque 20 et 21 juin 2025

Publié le 07 avril 2025

Arrêté

ARRETE 13-2025-448 - ENEDIS - PLACE GEORGES CLEMENCEAU

ARRETE - RENOUVELLEMENT BASSE TENSION DU 7 AU 22 AVRIL 2025

Publié le 04 avril 2025

Décision

D7_2025_142 - CENTRE ROSA LUXEMBURG - DISPOSITIF FRIGO SOLIDAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC CARREFOUR MARKET RUE DE LILLE

Décision concernant la prestation "Dispositif Frigo Solidaire"

Publié le 04 avril 2025

Décision

D7_2025_161 - CENTRE ROSA LUXEMBURG - 2025 - PRESTATIONS PROJET "MISE EN LUMIERE" - CONVENTION AVEC LA SOCIETE CAP SUR SOI

Décision concernant la prestation du projet "Mise en Lumière 2025"

Publié le 04 avril 2025

Arrêté

ARRETE 13-2025-427 - VOIRIE - PLACE JULES SENIS

ARRETE - REPRISE DES ENROBES DU 14 AU 16 AVRIL 2025

Publié le 04 avril 2025

Arrêté

ARRÊTÉ 8-2025-441 CHAPELLE DES POMPIERS CARNAVAL 2025

arrêté relatif à la règlementation de circulation, de stationnement et d'autorisation d'usage de haut-parleurs lors de la chapelle des pompiers le...

Publié le 04 avril 2025

Arrêté

ARRETE 13-2025-413 - FIBRE OPTIQUE - 129 RUE DE FOUQUEREUIL

ARRETE - POSE D'UNE CHAMBRE TELECOM DU 11 AVRIL AU 9 MAI 2025

Publié le 04 avril 2025

Arrêté

ARRETE 13-2025-407 - ASSAINISSEMENT - RUE DELLISSE-ENGRAND

ARRETE - TRAVAUX SUR COLLECTEUR RESEAU D'ASSAINISSEMENT DU 7 AVRIL AU 9 MAI 2025

Publié le 04 avril 2025

Délibération

14-02 Cycle mémoriel lié aux 80 ans de la libération du territoire et aux 80 ans de la capitulation de l'Allemagne nazie - Convention avec l'association VMA - Année 2025

14-02 Cycle mémoriel lié aux 80 ans de la libération du territoire et aux 80 ans de la capitulation de l'Allemagne nazie - Convention avec...

Publié le 04 avril 2025

Délibération

5-01 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 février 2025

Publié le 04 avril 2025