Les actes administratifs Filtrer par : Mot-clé : Catégories : Toutes les catégories Publications légalesArrêtéDécisionDélibération Date : Effacer Filtrer Résultats 19 à 36 sur 346 au total. Décision D4 - 2025-409 - Contrat de services d'utilisation du progiciel "MARCO" - société AGYSOFT Décision relative au Contrat de services d'utilisation du progiciel "MARCO" - société AGYSOFT Publié le 09 septembre 2025 Arrêté 7-2025-800- REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION- PROCESSION A NAVIAUX-21 SEPTEMBRE 2025 Arrêté de réglementation de circulation relatif à la procession à naviaux, le 21 septembre 2025 Publié le 09 septembre 2025 Arrêté ARRETE 8-2025-1237 - FETE DE CATORIVE LE SAMEDI 13 SEPTEMBRE 2025 - AUTORISATION DE HAUT PARLEURPublié le 09 septembre 2025 Arrêté ARRETE N° 8-2025-1241 - VENTE AU DEBALLAGE LE SAMEDI 6 SEPTEMBRE 2025 DE 9h00 à 14h00Publié le 09 septembre 2025 Arrêté 8-2025-1285 stade léo lagrange arrêté Publié le 09 septembre 2025 Arrêté 10-2025-1299 PRESENTATION DU RALLYE REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT RUE SADI CARNOT LE 5 SEPTEMBRE 2025 10-2025-1299 PRESENTATION DU RALLYE REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT RUE SADI CARNOT LE 5 SEPTEMBRE 2025 Publié le 08 septembre 2025 Arrêté ARRETE 13-2025-1279 - VOIRIE - 93 PLACE LAMARTINE ARRETE - IMPLANTATION DE MATS DE VIDEO DE PROTECTION DU 12 AU 26 SEPTEMBRE 2025 Publié le 08 septembre 2025 Arrêté ARRETE 13-2025-1278 - VOIRIE - DIVERSES RUES ARRETE - REFECTION D'ENROBES DU 11 AU 30 SEPTEMBRE 2025 Publié le 08 septembre 2025 Arrêté 10-2025-1289 ABROGATION ARRETES PIETONNISATION LES ESTIVALES 10-2025-1289 ARRETE PORTANT ABROGATION DES ARRETES PIETONNISATION LES ESTIVALES Publié le 08 septembre 2025 Décision D8_2025_413 - Théâtre Municipal - Concert de la Musique de l'Air et de l'Espace le 28/09/2025 - Contrat avec L'Etat / Ministre des ArméesPublié le 05 septembre 2025 Décision D8_2025_398 - Théâtre Le Poche - Concert de "LE PEUPLE DE L'HERBE"- le 09/10/2025 - Contrat avec A GAUCHE DE LA LUNEPublié le 05 septembre 2025 Décision D8_2025_397 - Théâtre Le Poche - Concert de "WOLFGANG VALBRUN"- le 12/10/2025 - Contrat avec CARAMBA CULTURE LIVEPublié le 05 septembre 2025 Décision D8_2025_396 - Théâtre Le Poche - Concert de FALL OF MESSIAH - le 27/09/2025 - Contrat avec FALL OF MESSIAHPublié le 05 septembre 2025 Décision d8-2025-417 BETHUNE RETRO - VENTE DE LA BIERE "LA BETHUNE RETRO" - CONVENTION AVEC LA BRASSERIE LA BELOTTEPublié le 04 septembre 2025 Décision D8-2025-405 BETHUNE RETRO - LOCATION CAMION REFRIGERE DU SIVOM LES 29, 30 et 31 AOUT 2025Publié le 04 septembre 2025 Décision D14-2025-416 MUSEE PRET A TITRE GRATUIT DU GEANT GAMBRINUS CONVENTION DECISION RELATIVE AU PRET A TITRE GRATUIT DU GEANT GAMBRINUS -SIGNATURE DE CONVENTION Publié le 03 septembre 2025 Décision D14- 2025- 415 PATRIMOINE HISTORIQUE EXPOSITION ITINERANTE #StolenMemory PRET A TITRE GRATUIT DECISION RELATIVE A UNE EXPOSITION ITINERANTE #StolenMemory PRETEE A TITRE GRATUIT Publié le 03 septembre 2025 Arrêté ARRETE 13-2025-1266 - FIBRE OPTIQUE - DIVERSES RUES ARRETE - TRAVAUX D'AIGUILLAGE ET TIRAGE DE FIBRE OPTIQUE DU 9 SEPTEMBRE AU 24 OCTOBRE 2025 Publié le 03 septembre 2025 Précédent 1 2 3 4 5 Suivant
Décision D4 - 2025-409 - Contrat de services d'utilisation du progiciel "MARCO" - société AGYSOFT Décision relative au Contrat de services d'utilisation du progiciel "MARCO" - société AGYSOFT Publié le 09 septembre 2025
Arrêté 7-2025-800- REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION- PROCESSION A NAVIAUX-21 SEPTEMBRE 2025 Arrêté de réglementation de circulation relatif à la procession à naviaux, le 21 septembre 2025 Publié le 09 septembre 2025
Arrêté ARRETE 8-2025-1237 - FETE DE CATORIVE LE SAMEDI 13 SEPTEMBRE 2025 - AUTORISATION DE HAUT PARLEURPublié le 09 septembre 2025
Arrêté ARRETE N° 8-2025-1241 - VENTE AU DEBALLAGE LE SAMEDI 6 SEPTEMBRE 2025 DE 9h00 à 14h00Publié le 09 septembre 2025
Arrêté 10-2025-1299 PRESENTATION DU RALLYE REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT RUE SADI CARNOT LE 5 SEPTEMBRE 2025 10-2025-1299 PRESENTATION DU RALLYE REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT RUE SADI CARNOT LE 5 SEPTEMBRE 2025 Publié le 08 septembre 2025
Arrêté ARRETE 13-2025-1279 - VOIRIE - 93 PLACE LAMARTINE ARRETE - IMPLANTATION DE MATS DE VIDEO DE PROTECTION DU 12 AU 26 SEPTEMBRE 2025 Publié le 08 septembre 2025
Arrêté ARRETE 13-2025-1278 - VOIRIE - DIVERSES RUES ARRETE - REFECTION D'ENROBES DU 11 AU 30 SEPTEMBRE 2025 Publié le 08 septembre 2025
Arrêté 10-2025-1289 ABROGATION ARRETES PIETONNISATION LES ESTIVALES 10-2025-1289 ARRETE PORTANT ABROGATION DES ARRETES PIETONNISATION LES ESTIVALES Publié le 08 septembre 2025
Décision D8_2025_413 - Théâtre Municipal - Concert de la Musique de l'Air et de l'Espace le 28/09/2025 - Contrat avec L'Etat / Ministre des ArméesPublié le 05 septembre 2025
Décision D8_2025_398 - Théâtre Le Poche - Concert de "LE PEUPLE DE L'HERBE"- le 09/10/2025 - Contrat avec A GAUCHE DE LA LUNEPublié le 05 septembre 2025
Décision D8_2025_397 - Théâtre Le Poche - Concert de "WOLFGANG VALBRUN"- le 12/10/2025 - Contrat avec CARAMBA CULTURE LIVEPublié le 05 septembre 2025
Décision D8_2025_396 - Théâtre Le Poche - Concert de FALL OF MESSIAH - le 27/09/2025 - Contrat avec FALL OF MESSIAHPublié le 05 septembre 2025
Décision d8-2025-417 BETHUNE RETRO - VENTE DE LA BIERE "LA BETHUNE RETRO" - CONVENTION AVEC LA BRASSERIE LA BELOTTEPublié le 04 septembre 2025
Décision D8-2025-405 BETHUNE RETRO - LOCATION CAMION REFRIGERE DU SIVOM LES 29, 30 et 31 AOUT 2025Publié le 04 septembre 2025
Décision D14-2025-416 MUSEE PRET A TITRE GRATUIT DU GEANT GAMBRINUS CONVENTION DECISION RELATIVE AU PRET A TITRE GRATUIT DU GEANT GAMBRINUS -SIGNATURE DE CONVENTION Publié le 03 septembre 2025
Décision D14- 2025- 415 PATRIMOINE HISTORIQUE EXPOSITION ITINERANTE #StolenMemory PRET A TITRE GRATUIT DECISION RELATIVE A UNE EXPOSITION ITINERANTE #StolenMemory PRETEE A TITRE GRATUIT Publié le 03 septembre 2025
Arrêté ARRETE 13-2025-1266 - FIBRE OPTIQUE - DIVERSES RUES ARRETE - TRAVAUX D'AIGUILLAGE ET TIRAGE DE FIBRE OPTIQUE DU 9 SEPTEMBRE AU 24 OCTOBRE 2025 Publié le 03 septembre 2025
