Les actes administratifs Filtrer par : Mot-clé : Catégories : Toutes les catégories Publications légalesArrêtéDécisionDélibération Date : Effacer Filtrer Résultats 37 à 54 sur 346 au total. Arrêté ARRETE 13-2025-1263 - VOIRIE - 21 RUE DU POT D'ETAIN ARRETE - INSTALLATION D'UNE NACELLE DU 22 AU 30 SEPTEMBRE 2025 Publié le 03 septembre 2025 Arrêté ARRETE 13-2025-1250 - ENEDIS - RUE DU FAUBOURG D'ARRAS ARRETE - CREATION D'UNE ALIMENTATION BASE TENSION DU 8 SEPTEMBRE AU 10 OCTOBRE 2025 Publié le 03 septembre 2025 Arrêté ARRETE 13-2025-1248 - VOIRIE - 251 RUE DE LA FAIENCERIE ET 218 RUE BERNARD PALISSY ARRETE - CREATION D'UNE PISTE VELO DU 15 SEPTEMBRE AU 10 OCTOBRE 2025 Publié le 03 septembre 2025 Arrêté ARRETE 13-2025-1247 - VOIRIE - RUE DE LA ROTONDE ET BRETELLE D'ACCES RD 943 ARRETE - MODIFICATION DU CARREFOUR POUR CREATION PISTE VELO DU 9 AU 19 SEPTEMBRE 2025 Publié le 03 septembre 2025 Arrêté ARRETE 5-2025-1254 INTERDICTION DE CONSOMMATION DE BOISSONS ALCOOLISEES SUR LA VOIE PUBLIQUE ARRETE 5-2025-1254 INTERDICTION DE CONSOMMATION DE BOISSONS ALCOOLISEES SUR LA VOIE PUBLIQUE Publié le 03 septembre 2025 Arrêté ARRETE 13-2025-1246 - VOIRIE - RUE JULES FERRY ARRETE - CREATION D'UNE RAMPE AUX ABORDS DE L'ECOLE JULES FERRY DU 8 AU 22 SEPTEMBRE 2025 Publié le 03 septembre 2025 Arrêté Arrêté règlementation de stationnement et de circulation chargement oeuvres LaBanque Arrêté règlementation de stationnement et de circulation chargement oeuvres LaBanque Publié le 03 septembre 2025 Arrêté Arrêté 7_2025_1243 Réglementation circulation - Passage à Niveaux - 13 septembre Arrêté 7_2025_1243 Réglementation circulation - Passage à Niveaux - 13 septembre Publié le 02 septembre 2025 Arrêté 8-2025-1255 copilotagePublié le 02 septembre 2025 Arrêté 8-2025-1053 fouléesPublié le 02 septembre 2025 Arrêté 7-2025-1244 - Interdiction de stationner Parking Complexe Sportif Victor Hugo 8 octobre 2025 7-2025-1244 - Interdiction de stationner Parking Complexe Sportif Victor Hugo 8 octobre 2025 Publié le 01 septembre 2025 Décision D7-2025-412 - Prox'Aventure 8 octobre 2025 - Raid Aventure Organisation D7-2025-412 - Prox'Aventure 8 octobre 2025 - Raid Aventure Organisation Publié le 01 septembre 2025 Décision D7-2025-411 - Animation musicale 8 octobre 2025 - Guillaume Production D7-2025-411 - Animation musicale 8 octobre 2025 - Guillaume Production Publié le 01 septembre 2025 Décision D7-2025-410 - Animation jeux de société 4 octobre 2025 - L'instant Ludique D7-2025-410 - Animation jeux de société 4 octobre 2025 - L'instant Ludique Publié le 01 septembre 2025 Décision D5-2025-420 Avenant 4 Contrat d'assurances D5-2025-420 Avenant 4 Contrat d'assurances 1 document Publié le 29 août 2025 Décision D13-2025-414 Démolition JM CO D13-2025-414 Démolition JM CO 1 document Publié le 29 août 2025 Décision D8-2025-408 Avenant 1 Location scènes Béthune Rétro D8-2025-408 Avenant 1 Location scènes Béthune Rétro 1 document Publié le 29 août 2025 Arrêté ARRETE 13-2025-1227 - VOIRIE - RUE DE L'EGALITE ARRETE - REFECTION DE VOIRIE ET DE TROTTOIRS DU 1 SEPTEMBRE AU 15 DECEMBRE 2025 Publié le 28 août 2025 Précédent 1 2 3 4 5 Suivant
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